Après le conseil de l'aide sociale à 19h30 aura lieu la séance du conseil communal du jeudi 26 octobre 2023 à 20h00. Cette séance se déroulera dans la salle du conseil de la maison communale.
Ordre du jour de la séance publique
1. Questions des conseillers
2 à 10. Finances des Fabriques d'églises
11. Assemblée générale extraordinaire - Fluvius OV - 6 décembre 2023 Fluvius invite la commune à l'Assemblée générale extraordinaire du 6 décembre 2023.
12. Assemblée générale extraordinaire - TMVS - 12 décembre 2023 TMVS invite la commune à l'Assemblée générale extraordinaire du 12 décembre 2023.
13. Assemblée générale extraordinaire - De Watergroep - 15 décembre 2023. De Watergroep invite la commune à l'Assemblée générale extraordinaire du 15 décembre 2023.
14. Assemblée générale extraordinaire - Limburg.net - 20 décembre 2023. Limburg.net invite la commune à l'Assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2023.
15. Assemblée générale extraordinaire - Fluvius Limburg - 20 décembre 2023. Fluvius Limburg invite la commune à l'Assemblée générale extraordinaire du 20 décembre 2023.
16. Approbation de la dotation communale 2024 à la zone d'incendie du Limbourg Est. Il est demandé au conseil communal d'approuver la dotation communale pour 2024 à la zone d'incendie du Limbourg Est. Compte tenu de l'inflation et des indexations, la dotation sera augmentée de 2 % en 2024. La dotation communale des Fourons s'élève à 172.763,06 €, soit 1,24 % du total.
17. Prise de connaissance de l'approbation de l’adaptation du plan pluriannuel 2020-2025 en date du 31 août 2023. Le 5 octobre 2023, l'adaptation du plan pluriannuel 2020-2025 en date du 31 août 2023 a été approuvée par l'autorité de tutelle. Le conseil est invité à prendre connaissance de la décision d'approbation.
18. Approbation de la modification de l'organigramme commune-CPAS. L'organigramme est un instrument vivant qui doit être adapté aux besoins de la direction. Un certain nombre de modifications sont donc proposées, notamment le classement de la fonction "Chef de service Environnement" au niveau B4-B5, la suppression de la fonction "agent technique" au niveau E sous le Service technique, l'occupation contractuelle de la fonction "Chef de service Travaux publics", le changement de nom du "Chef de service Loisirs" vers le nouveau nom "Chef de service Affaires citoyennes" et une différente répartition des départements : "Affaires citoyennes & Bien-être" et "Organisation & Soutien stratégique".
19. Eclairage public, suppression du régime d'extinction. Proposition d'abroger la décision du Conseil communal du 26 octobre 2022 relative à l'extinction de l'éclairage public, afin que l'éclairage public se rallume tout au long de la nuit.
20. Achat d'une caméra mobile. La commune souhaite acheter une caméra mobile en collaboration avec la police locale. Cette caméra sera utilisée par la police pour lutter, entre autres, contre les dépôts clandestins
Conseil de Police
21. Amendement budgétaire 2023 n° 1 Zone de Police Fourons
Il est demandé au conseil communal d'approuver l'amendement budgétaire 2023 n° 1 de la zone de police de Fourons. Le résultat budgétaire global du service ordinaire est de + 372.925,66 euros après modification du budget. Au service extraordinaire, le résultat est de + 44.393,82 euros.